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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREANE HORIZON
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SOLIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLIA
DEGREANE HORIZON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95589144
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2015

Présentation de la marque SOLIA

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREANE HORIZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREANE HORIZON domicilié(e) 730, rue de l'Initiative, Quartier Saint Lazare,83390 CUERS (dossier no 2289714) - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 734 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2289714) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLIA est expirée depuis le 15 septembre 2015.

DEGREANE HORIZON a également déposé les autres marques suivantes : AEROVIEW , TA Box , AURIA , PRECIPIA , DEOLIA , SIOMA , XARIA , MIRIA


DEGREANE HORIZON Société par Actions Simplifiée - 730, rue de l'Initiative, Quartier Saint Lazare,83390 CUERS (dossier no 2289714) - 83390 - France - SIREN 438734311


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2289714) - 13295 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289714 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 17 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384035 - Publication au BOPI 2003-12-17

Inscription le 13 avril 2005 - Changement d'adresse n°410806 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Appareil permettant la caractérisation de l'état du sol au sens météorologique, par la réflexion et la diffusion d'un faisceau de lumière